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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERIS
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OXALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXALIS
OPERIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3860927
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/09/2021
OXALIS de OPERIS

Présentation de la marque OXALIS

Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPERIS domicilié(e) 1 rue de l'Orme Saint Germain - 91160 - CHAMPLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 874 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard - W & G domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque OXALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALIS est expirée depuis le 22 septembre 2021.

OPERIS a également déposé les autres marques suivantes : OPERIS , AGORA AUTORISATIONS D'URBANISME , LE LIVRE FONCIER , OPERIS , AlmaviVa Conseil , OSIRIS


OPERIS, société par actions simplifiée - 1 rue de l'Orme Saint Germain - 91160 - CHAMPLAN - France - SIREN 453874687


Wetzel et Goyard - W & G - 76 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.